MENTIONS LÉGALES

Éditeur
Raison sociale : Florian Chauvineau Informatique
Siège social : 117 rue Jean Jaurès – 17100 Saintes
Tél. : (+33) 665 028 870
E-mail : contact@florianchauvineau.com
SIRET : 814 539 581 00011

Hébergeur
Raison sociale : OVH
Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

1 – Conditions d’utilisation du site
Florian Chauvineau Informatique se réserve le droit de modifier les contenus du site à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 – Données personnelles
Florian Chauvineau Informatique s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. Florian Chauvineau Informatique s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 – Responsabilité
Florian Chauvineau Informatique décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. Florian Chauvineau Informatique se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Florian Chauvineau Informatique ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 – Liens hypertextes
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Florian Chauvineau Informatique n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.